Les métiers de la conformité au sein des banques

Dans les banques, les métiers de la conformité s’engagent à garantir le respect des deux directives internes et externes. Les banques dépensent des dizaines de milliards de dollars chaque année pour se conformer à la réglementation et assurer le respect de toutes les lois bancaires. C’est là qu’intervient le service de conformité. Depuis la crise financière de 2008, la conformité est sans aucun doute devenue l’un des rôles les plus exigeants des banques et des institutions financières. Dans cet article, nous vous proposons de découvrir ce département et ses domaines d’intervention.

Comment se décrivent les métiers de la conformité bancaire ?

Le département de la conformité est le département d’exécution interne de la banque. Il doit s’assurer que la banque respecte toutes les règles édictées par l’autorité des marchés financiers et de contrôle et toutes les directives internes de la banque. Le service de la conformité lui-même n’est pas un service commercial, mais il aide les autres services financiers à rester dans les limites de ce qu’elles sont autorisées à faire.

Les banques ne peuvent pas négliger l’importance de se conformer aux directives de conformité. Toute violation de la réglementation peut entraîner des sanctions importantes et même des problèmes juridiques de la part des agences de régulation. La mise en place de ces normes vise à garantir que les risques opérationnels et les risques de non-conformité pour la banque sont minimisés. Tout comme le service crédit vise à améliorer la maîtrise des risques de crédit, le service conformité vise également à minimiser les risques financiers et conformité réglementaire.

Le responsable de la conformité doit consacrer la majeure partie de son temps à suggérer et à expliquer les règles d’autres unités commerciales susceptibles d’avoir des problèmes de conformité. Les détails spécifiques varieront considérablement en fonction de l’unité commerciale avec laquelle il traite.

Ce responsable de la compliance a donc la responsabilité d’assurer la sécurité de ses clients, et cette conviction est profondément enracinée dans son ADN. Pour y parvenir, cela doit passer par un accompagnement dans lequel il explique les risques qui peuvent être impliqués. La confiance et la sécurité de chacun sont ainsi renforcées. Par conséquent, il est logique que la conformité soit le pilier fondamental de la stratégie d’une banque. En fin de compte, il s’agit de fournir un environnement sûr aux clients finaux en vérifiant que leurs opérations financières respectent les règles déontologiques et les réglementations.

Quels sont les domaines d’interventions des métiers de la conformité dans les banques ?

La sécurité financière L’un des domaines d’interventions des métiers de la conformité dans les banques est la sécurité financière. Elle vise à protéger plusieurs établissements financiers. Pour cela, les métiers de la conformité (ou compliance) mettent en place un dispositif de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Le but étant de ne pas utiliser le système économique et financier pour convertir les revenus d’activités illégales en ressources légitimes (blanchiment d’argent) ou pour disposer de fonds à des fins terroristes.

En matière de conformité, la vigilance doit commencer par l’établissement de relations. En effet, lorsqu’une institution financière ne peut pas identifier ses clients ou ne peut pas obtenir d’informations sur l’objet et la nature de la relation d’affaires, elle n’effectuera aucune transaction, quelles que soient les modalités et conditions, et n’a établi ni entretenu aucune relation commerciale avec le client. (Article L561-5 du Code Monétaire et Financier). La vigilance mise en place doit également couvrir les transactions effectuées par les clients des banques. Toutes les activités suspectes de blanchiment d’argent doivent être signalées à TRACFIN (Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins).

Pour assurer la sécurité financière de la banque, la conformité utilise également un dispositif de lutte contre la fraude. Celui-ci doit être efficace et compléter par des mesures préventives auprès des clients et des collaborateurs, que ce soit au sein de l’organisation bancaire (vol, déclaration financière frauduleuse, etc.) ou externe (usurpation d’identité bancaire, fraude dans le système de paiement, etc.). De plus, ce département doit assurer le respect des règles de conformité, des embargos et des sanctions financières. En fait, les sanctions financières peuvent venir des Nations Unies, de l’Union européenne, des États-Unis ou même d’un autre pays. Ces sanctions peuvent concerner : un pays, une personne physique, une personne morale, une organisation ou encore un secteur d’activité.

La protection de la clientèle

La protection de la clientèle couvre les contrôles de conformité des pratiques commerciales, de la publicité et des contrats, produits et services. La protection des clients est un thème horizontal. Cela implique beaucoup de processus comme la création de produits, la gestion de la relation client ou encore le contrôle interne. La conformité coordonne toutes les parties prenantes de l’entreprise sur la protection de la clientèle. Le groupe bancaire local a mis en place une bonne pratique, qui comprenait le renforcement du dispositif de contrôle permanent du « Conduct Risk ». Le « Conduct Risk » couvre les problèmes liés au traitement juste et impartial des clients, notamment :

Fournir des informations claires, précises, exactes et non trompeuses sur les caractéristiques et l’ensemble des risques liés aux produits par le biais de documents envoyés aux clients ;
Ajuster l’offre et les suggestions en fonction des besoins des clients et de l’état des risques ;
Facturer les produits de manière juste et équitable

Le contrôle permanent

Le plan de contrôle développé pour le contrôle permanent comprend les contrôles qui visent à assurer la conformité opérationnelle. Par conséquent, des contrôles permanents doivent être utilisés pour définir la conformité et quels contrôles sont les plus pertinents. L’analyse des résultats de ces inspections est aussi indispensable

La déontologie

La déontologie correspond aux règles de comportement formulées au sein de la banque, largement inspirées des exigences réglementaires ou des incitations des agences de régulation. Les responsables de l’éthique doivent veiller au respect de ces codes de bonne conduite, notamment pour éviter les situations de conflits d’intérêts. Par exemple, le régulateur n’a pas déclaré explicitement que les banques ne peuvent pas recevoir de cadeaux, mais il stipule que les conflits d’intérêts ne doivent pas survenir. Les banques établissent leurs propres règles pour recevoir des cadeaux, c’est-à-dire créer leurs systèmes pour se conformer aux exigences réglementaires.

Le MBA Risque Contrôle Conformité de l’ESAM

Le MBA Risque Contrôle Conformité est un BAC +6 qui peut se faire en alternance après le MSc Expert Financier ou bien après le MSc Juriste d’Affaires ou bien après un autre BAC +5 dans le domaine de la Finance ou du Droit.

Cette année d’expertise du MBA RCC permet aux étudiants de pouvoir maîtriser l’ensemble des compétences du risk management, du contrôle mais aussi des différents métiers liés à la conformité dans les entreprises avec une dimension internationale.